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Chartreuse de Basseville

Chartreuse Notre-Dame du Val Saint-Jean de Basseville

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Chartreuse de Basseville → Mentions légales

Mentions légales

Sommaire ☟
1. Présentation du site – colophon
1.1. Famille de caractère
1.2. Images
2. Mentions légales
2.1. Proprieté intellectuelle
2.2. Conditions d’utilisation
2.3. Liens hypertextes
2.4. Services fournis
2.5. Limitations contractuelles sur les données
2.6. Propriété intellectuelle
2.6.1. Contenu embarqué depuis d’autres sites
2.7. Litiges
3. Confidentialité
3.1. Cookies
3.2. Données personnelles

Présentation du site – colophon

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.chartreuse-de-basseville.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Association des amis de la Chartreuse de Basseville
Responsable de publication : Dominique Kieffer – chartreuse.basseville[arobase]gmail[point]com
Conception graphique : Béryl de La Grandière – bonjour[arobase]beryldlg[point]com – beryldlg.com
Hébergeur : O2switch – 222 boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France – T 04 44 44 60 40

Famille de caractère

Le caractère typographique Faune utilisé sur ce site a été créé par Alice Savoie dans le cadre d’une commande du Centre national des arts plastiques en partenariat avec le Groupe Imprimerie Nationale.

Images

Sauf mentions contraires, les photos qui illustrent ce site sont de Béryl de La Grandière.

Mentions légales

Proprieté intellectuelle

De manière générale, les données, les textes, les informations, les images animées ou non et leur mise en forme, les vidéos, apparaissant sur le Site sont la propriété de Béryl de La Grandière à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Ils sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Béryl de La Grandière. Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conditions d’utilisation

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Liens hypertextes

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Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site www.chartreuse-de-basseville.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Dominique Kieffer.
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Services fournis

L’ensemble des activités ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.chartreuse-de-basseville.com.
Dominique Kieffer s’efforce de fournir sur le site www.chartreuse-de-basseville.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.chartreuse-de-basseville.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.chartreuse-de-basseville.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse chartreuse.basseville[arobase]gmail[point]com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

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Propriété intellectuelle

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Litiges

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